Cet article est à destination de tous nos chargeurs qui transportent de la matière dangereuse par voie aérienne. En effet, nombreux sont les produits concernés par des réglementations, emballages et documentations spécifiques liés au dangereux.
Le but de cet article ? Aider les chargeurs à 1) reconnaître s’ils opèrent ou non avec de la matière réglementée et choisir la nomenclature adaptée en fonction de leur produit puis 2) adapter en conséquence leurs transports aériens.
Le saviez-vous?
La réglementation sur les marchandises dangereuses remonte à la Seconde Guerre Mondiale et la création de l’ONU. Il est décidé à ce moment-là de répertorier l’ensemble des produits dangereux avec des catégories, des classes et des codes, d’où l’origine des codes “ONU” ou “UN”. Un an après sa création, l’ONU crée l’OACI (l’Organisation de l'Aviation Civile Internationale) dont la mission principale est de réglementer la sécurité des vols civils internationaux. À cette époque, de nombreux produits dangereux (chimiques, explosifs, etc) sont transportés sans limite par avion, l’OACI s’attèlera donc également à la mise en place d’un cadre pour réguler le transport de ces marchandises dangereuses. Par la suite, l’organisme IATA créé le manuel de réglementation des marchandises dangereuses pour renforcer et préciser ces régulations.
Comment savoir si je transporte de la matière réglementée ?
Avant tout chose, il est important de savoir si le produit que je transporte sera réglementé ou non dans le transport que je vais opérer.
Pour rappel, la règlementation de matière dangereuse par voie aérienne est régulée par l’organisme IATA, par voie maritime via l’organisme IMDG et par la route via l’organisme ADR. Un produit peut être réglementé par voie aérienne et non sur la route, ou bien réglementé en aérien et non dans le maritime.
👉 Plus d’informations sur l’IMDG.
Pour savoir si votre marchandise est considérée comme dangereuse par l’un ou l’autre des organismes cités, rendez-vous sur le document de FDS (Fiche de Donnée de Sécurité) ou MSDS en anglais (Material Safety Data Sheet) en section 14 ou 15 “Transport”. Pour information, ce document doit être fourni par le fabriquant et/ou fournisseur de la marchandise en question.
Si le produit est indiqué comme soumis à la réglementation IATA, alors il est considéré comme dangereux sur un vol. En fonction de la quantité que je souhaite transporter, ma marchandise pourra être chargée sur un vol passager (PAX) et/ou un vol cargo (CAO).
👉 Plus d’informations sur les vols passagers ou cargo.
Quelles sont mes obligations et responsabilités en tant que chargeur ?
En tant que chargeur, transporter de la matière dangereux sur un vol s’accompagne de plusieurs obligations et responsabilités. De la même manière, le commissionnaire de transport et la compagnie aérienne, qui s’engagent à prendre en charge le lot, partagent eux aussi différents devoirs.
Voici la to-do list indispensable à vérifier avant de faire partir votre lot, en fonction des règles associées à ce produit en particulier :
- Transmettre la FDS/MSDS de son produit au commissionnaire
- Rédiger et transmettre la DGD, déclaration de produit dangereux pour cette expédition
- Emballer son ou ses produit(s) en fonction des normes IATA
- Étiqueter son lot en fonction des normes IATA
En tant que commissionnaire de transport, OVRSEA vous accompagne sur ces étapes si vous n’êtes pas habilité à la mise en conformité IATA. Nous nous assurons ainsi, avec l’aide de nos partenaires, que les emballages, étiquettes et documents sont conformes à la réglementation et que les agents, qui opèrent sur le lot, sont, eux aussi, habilités au transport ou à la manutention de marchandises dangereuses selon la réglementation IATA.
Pour toute question sur la réglementation IATA, vous pouvez contacter josephine@ovrsea.com.
